Mentions légales

Identification et publication

Editeur

Ce site est publié par l'entrepriseSARL Les 6 bourgeois au capital de 7500 euros, immatriculée à CALAIS sous le numéro

RCS 441 527 785 00014
Siege social : 64 rue dupetit thouars, 62100 Calais
Directeur de la publication : Bruno Gorré

La conception du site a été réalisée par l'agence web Magento APIKOM.

Hébergeur

Ce site est hébergé par la S.A.R.L OVH, immatriculée à Roubaix sous le numéro RCS 424 761 419 00011, dont le siège social est 2 rue Kellerman, 59100 Roubaix.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site dbjl.fr sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des  informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à dbjl.fr ou l’insertion d’une page appartenant à dbjl.fr dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de DBJL et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés sur dbjl.fr peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l'adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.

La création d'un lien hypertexte vers le site dbjl.fr ne peut se faire qu’avec l’autorisation de DBJL, et sous réserve qu'aucune confusion ne puisse exister dans l'esprit des internautes sur l'identité du site ou la provenance des informations.

Collecte et utilisation des données à caractère personnel

La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site dbjl.fr ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site dbjl.fr a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.

Les données récoltées ne sont jamais transmis à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.
DBJL est enregistré à la CNIL sous le numéro 1381063

En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.
A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant DBJL.

Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site dbjl.frDBJL peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l'aide des cookies. Si l'utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par DBJL, il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposés par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l'utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site dbjl.fr pourront ne pas lui être accessibles.

Mentions légales créées le 31 juillet 2009

Chargement en cours

Veuillez patienter...